Conditions générales d'utilisation
Conditions d’accès et d’utilisation du site · Atlas Services
Les présentes Conditions générales d’utilisation (CGU) régissent l’accès au site édité par ATLAS SERVICES. Pour les conditions de vente des produits et prestations, voir les CGV.
Les présentes CGU définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site internet édité par ATLAS SERVICES (SARL, 2 Chemin de la Redoute, 94800 Villejuif — SIREN 493 977 102).
L’accès au site implique l’acceptation sans réserve des CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser le site.
Atlas Services se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment ; la version en vigueur est celle publiée sur cette page.
Le site est accessible gratuitement, sous réserve des coûts de connexion et du matériel de l’utilisateur.
Il est interdit notamment de :
- tenter d’accéder de manière non autorisée aux espaces d’administration ou aux systèmes ;
- perturber le fonctionnement du site (attaques, surcharge, introduction de code malveillant) ;
- extraire massivement des contenus sans accord écrit préalable ;
- utiliser le site à des fins illicites ou portant atteinte aux droits de tiers.
Atlas Services peut suspendre l’accès pour maintenance ou en cas de force majeure, sans indemnité.
L’ensemble des éléments du site (textes, visuels, structure, marques, logos, bases de données) est protégé. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.
Le CMS Hermes est un logiciel open source : son utilisation, sa modification et sa redistribution sont régies par la licence applicable au projet (voir hermes-cms.org). Cette licence ne confère aucun droit sur les contenus éditoriaux propres à ce site.
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
L’usage des cookies est décrit dans la politique cookies.
Les CGU sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social d’Atlas Services, sous réserve des règles impératives protectrices du consommateur le cas échéant.
Voir aussi : mentions légales · CGV · confidentialité.
© Atlas Services